Les dossiers d’une installation classée pour la protection de l’environnement:
Solutions concernant l’identification des démarches imposées et des dispositions applicables en vue de satisfaire aux exigences du régime d’enregistrement imposé. Étude de faisabilité.
Les ICPE: installations classées pour la protection de l’environnement
La nomenclature
Les régimes d’exploitation
Les plans
Identification de la rubrique concernant votre activité:
Impact environnemental:
le régime d’exploitation et les prescriptions applicables
Seuils d’exploitation:
Quels plans sont nécessaires en fonction de l’activité exercée