Développement & Prévention

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Tableau des taux de cotisation concernant la pénibilité: Taux général toutes entreprises et taux applicables selon le ou les facteurs de pénibilité


Tableau de présentation de l'ensemble des cotisations en fonction des cas d'exposition à la pénibilité


La grille des taux comprend l'année de prise en compte de la situation d'exposition à un ou plusieurs facteurs de pénibilité ainsi que l'année de versement de(s) la cotisation(s) due(s).



Inventaire des marchandises dangereuses pour l'année 2016

Tableur de déclaration des flux marchandises dangereuses



Les quantités des marchandises dangereuses sont à renseigner par N° ONU et par type d’activé à l'aide du tableur:


Tableur concernant l'exercice 2016 (annuel), en annexe:



NB: En cas de nombre très important de différentes marchandises dangereuses un fichier tableur ou texte peut être joint avec la liste.

Dans ce cas il convient de préciser la classe. il est possible de renseigner un tableau par classe par exemple.

EN CAS DE DIFFICULTÉ MERCI DE CONTACTER : 06 80 64 16 96
conseiller.securite@developpementetprevention.eu


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